Vincent et valérie se sont aimés mais voilà depuis quelques années , l’amour n’est plus au rendez vous. Ils décident donc de se séparer. 
Mais tous les deux sont très attachés à Vanille la chienne et Groseille le chat. Que faire en cas de séparation ?
Le contrat de vente, document de référence
Le sort de Vanille et Groseille peut être traité dans le cadre de la procédure de divorce. Il suffira dans ce cas de faire référence à l’acte d’achat du chien et du chat. Le contrat de vente ou attestation de vente est obligatoire depuis la loi du 6 Janvier 1999. Il définit les caractéristiques de l’animal vendu (sexe, date de naissance, tatouage, robe) , l’identité du vendeur, de l’acheteur et les conditions de la vente.
Que faire en cas de divorce ?
En cas de divorce et sauf accord amiable, le contrat de vente sera le document de référence. L’animal sera confié à la personne dont le nom et le prénom figurent sur le certificat de vente. Il est donc important de faire figurer au moment de l’achat les coordonnées de la personne qui prendra soin de l’animal en cas de séparation.
Et vous quelques expériences à partager ?
Très bonne journée à tous et toutes
Une nouvelle publication d'iloane : Cryptasia, étudiante en gestion
commenter cet article …
Un certain nombre de blogs ont attiré mon attention sur des difficultés rencontrées en ce moment par les races dites molossoïdes. Il semble que certains de nos compagnons souffrent des mesures gouvernementales prises. Après quelques appels au SPA de la région, c’est effectivement le même constat sur ma région. Non pas que les mesures soient à remettre en question, mais peut être un accompagnement des maîtres dans leur mise en œuvre peut il être envisagé. Quelles conséquences ? De nombreux abandons pour des chiens qui n’y comprennent rien en matière de législation et n’ont même pas le droit de vote. Un comble tout de même ! D’autant plus qu’en ce qui concerne ces toutous là, les SPA (du Maine et Loire) m’indiquent ne pas pouvoir les accueillir car n’étant pas à même de pouvoir les replacer. Que faire dans cette situation, quelles solutions pour éviter les abandons ?
Il glisse un minois souvent curieux vers les découvertes multiples qui jalonnent leur chemin. Entre herbes étranges et jeux des rues, Moutarde fait le bonheur de tous petits et grands par ses facéties et son audace. Mais voilà, c’est la rentrée et la période des vaccins qui bien que non obligatoires protègent efficacement Moutarde contre les maladies de tous poils. Jerry son maître se pose également la difficile question du passage à la législation européenne.
Profondément épris de liberté, il vogue parfois au gré de son humeur et des ses envies au grand dam de sa maîtresse Vanessa. Ses promenades citradines, parfois solitaires, se font souvent difficilement en laisse dans les rues
Que faire ?
).
je n’ai pas encore pu citer :
Dans ses bagages, Walter emmène le fauteuil en cuir du salon,/fdata%2F2983808%2Favatar-blog-1101358763-tmpphp7qNpkE.jpg){kind=avatar}